Informations légales 2019-05-14T13:16:18+00:00

Informations légales

SARL Studio k

Adresse des bureaux : Apt9, 47 rue rhin et danube 97460 Saint-Paul

Téléphone : 0262 25 71 28

SIRET : 831 438 320 00010

Hébergement du site :

OVH – 2 rue Kellermann – 59100 ROUBAIX – France
Pour contacter cet hébergeur, rendez-vous à l’adresse http://www.ovh.com/fr/support/

Réalisation du site :

Studio K – STUDIO DE CRÉATION NUMÉRIQUE

www.studiok.re

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ DU SITE

ARTICLE 1 – PRÉAMBULE

Cette politique de confidentialité s’applique au site : https://studiok.re/ et à l’ensemble de ses sous-domaines. La présente politique de confidentialité a pour but d’exposer aux utilisateurs du site :

  • La manière dont sont collectées et traitées leurs données à caractère personnel. Doivent être considérées comme données personnelles toutes les données étant susceptibles d’identifier un utilisateur. Il s’agit notamment du prénom et du nom, de l’âge, de l’adresse postale, l’adresse mail, la localisation de l’utilisateur ou encore son adresse IP ;
  • Quels sont les droits des utilisateurs concernant ces données ;
  • Qui est responsable du traitement des données à caractère personnel collectées et traitées ;
  • A qui ces données sont transmises ;
  • Éventuellement, la politique du site en matière de fichiers « cookies ». Cette politique de confidentialité complète les mentions légales et les Conditions Générales d’Utilisation.

ARTICLE 2 – PRINCIPES GÉNÉRAUX EN MATIÈRE DE COLLECTE ET DE TRAITEMENT DE DONNÉES

Conformément aux dispositions de l’article 5 du Règlement européen 2016/679, la collecte et le traitement des données des utilisateurs du site respectent les principes suivants :

  • Loyauté et transparence : les données ne peuvent être collectées et traitées qu’avec le consentement de l’utilisateur propriétaire des données. A chaque fois que des données à caractère personnel seront collectées, il sera indiqué à l’utilisateur que ses données sont collectées, et pour quelles raisons ses données sont collectées ;
  • Finalités limitées : la collecte et le traitement des données sont exécutés pour répondre à un ou plusieurs objectifs déterminés dans les présentes conditions générales d’utilisation ; Minimisation de la collecte et du traitement des données : seules les données nécessaires à la bonne exécution des objectifs poursuivis par le site sont collectées ;
  • Conservation des données réduites dans le temps : les données sont conservées pour une durée limitée, dont l’utilisateur est informé ;
  • Intégrité et confidentialité des données collectées et traitées : le responsable du traitement des données s’engage à garantir l’intégrité et la confidentialité des données collectées.

Afin d’être licites, et ce conformément aux exigences de l’article 6 du règlement européen 2016/679, la collecte et le traitement des données à caractère personnel ne pourront intervenir que s’ils respectent au moins l’une des conditions ci-après énumérées :

  • L’utilisateur a expressément consenti au traitement ;
  • Le traitement est nécessaire à la bonne exécution d’un contrat ;
  • Le traitement répond à une obligation légale ;
  • Le traitement s’explique par une nécessité liée à la sauvegarde des intérêts vitaux de la personne concernée ou d’une autre personne physique ;
  • Le traitement peut s’expliquer par une nécessité liée à l’exécution d’une mission d’intérêt public ou qui relève de l’exercice de l’autorité publique ;
  • Le traitement et la collecte des données à caractère personnel sont nécessaires aux fins des intérêts légitimes et privés poursuivis par le responsable du traitement ou par un tiers.

ARTICLE 3 – DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL COLLECTÉES ET TRAITÉES DANS LE CADRE DE LA NAVIGATION SUR LE SITE

Le responsable du traitement conservera dans ses systèmes informatiques du site et dans des conditions raisonnables de sécurité l’ensemble des données collectées pour une durée maximum de 3 ans, pour les simples visites, jusqu’à 5 ans si l’utilisateur valide une commande.

3.1 – DONNÉES PERSONNELLES COLLECTÉES ET TRAITÉES

Les données à caractère personnel collectées sur le site https://studiok.re/ sont les suivantes :

– Identité, données d’identification (ex. nom, prénom, adresse, etc.)

– Données de connexion (ex. adresses Ip, logs, identifiants des terminaux, identifiants de connexion, etc.)

– Les informations relatives à l’usage du site : nombre de commandes, temps passés, articles consultés

– Données de localisation (ex. déplacements, données GPS, GSM, …).

3.2 – MODE DE COLLECTE DES DONNEES PERSONNELLES

Ces données sont collectées lorsque l’utilisateur effectue l’une des opérations suivantes sur le site web :

– Inscription sur le site internet ;

– Navigation sur le site internet ;

– Consultation d’un article d’information ;

– Inscription à une newsletter ;

– Demande d’un devis ;

– Demande de rendez-vous en ligne.

ARTICLE 4 – FINALITE DU TRAITEMENT DES DONNEES PERSONNELLES

La collecte et le traitement des données répondent notamment aux finalités suivantes :

– Création des documents ;

– Envoi d’informations marketing et commerciales ;

– Enquête de satisfaction ;

– Gestion des clients ;

– Demande et prise de rendez-vous. Et plus généralement toutes activités en relations avec la vente de services ou produits en rapport avec l’information présentée sur le site web.

ARTICLE 5 – TRANSMISSION DES DONNÉES À DES TIERS

Lors de leur navigation sur le Site, les données à caractère personnel des utilisateurs peuvent être transmises à des prestataires extérieurs. Ces tiers assurent un service pour notre compte et en notre nom dans le but de permettre le bon fonctionnement des paiements par carte de crédit et autres Services, ou sont susceptibles de proposer leurs services ou produits aux utilisateurs.

Les données à caractère personnel sont susceptibles d’être transférées vers des pays situés hors de l’Union Européenne (tels que les Etats-Unis) dans le but de traiter vos demandes et sécuriser les données à caractère personnel.

Conformément au RGPD, tous les transferts de données à caractère personnel vers un pays situé hors de l’Union Européenne et/ou n’offrant pas un niveau de protection considéré comme suffisant par la Commission européenne ont fait l’objet de conventions de flux transfrontière conformes aux clauses contractuelles types édictées par la Commission européenne et déclarées à la CNIL. D’autres transferts de données à caractère personnel vers les Etats-Unis, pour la gestion de la relation client notamment (CRM), sont régis par le E.U. – U.S. PRIVACY SHIELD (Bouclier de protection des Données Union Européenne-Etats-Unis).

Nous ne partagerons jamais, sans avoir obtenu votre consentement préalable, vos données à caractère personnel avec des sociétés tierces à des fins marketings et/ou commerciales. Nous pouvons être amenés à divulguer vos données à caractère personnel aux autorités administrative ou judiciaire lorsque leur divulgation est nécessaire à l’identification, l’interpellation ou la poursuite en justice de tout individu susceptible de porter préjudice à nos droits, de tout autre utilisateur ou d’un tiers. Nous pouvons enfin être légalement tenus de divulguer vos données à caractère personnel et ne pouvons dans ce cas nous y opposer.

ARTICLE 6 – HÉBERGEMENT DES DONNÉES

Le site https://studiok.re/ est hébergé par :

SAS OVH

dont le siège est situé à l’adresse ci-après : 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59100 Roubaix

L’hébergeur peut être contacté au numéro de téléphone suivant : 1007

Les données collectées et traitées par le site sont exclusivement hébergées et traitées dans les pays de l’Union européenne.

ARTICLE 7 – RESPONSABLE DU TRAITEMENT DES DONNÉES ET DÉLÉGUÉ À LA PROTECTION DES DONNÉES

7.1 – LE RESPONSABLE DU TRAITEMENT DES DONNÉES

Le responsable du traitement des données à caractère personnel est : STUDIO K.

Il peut être contacté de la manière suivante :

– Par téléphone au 0262 25 71 28 du lundi au vendredi de 9 h 30 – 12 h 30 / 14 h – 16 h 30

– Par email au contact@studiok.re

Le responsable du traitement des données est chargé de déterminer les finalités et les moyens mis au service du traitement des données à caractère personnel.

7.2 – OBLIGATIONS DU RESPONSABLE DU TRAITEMENT DES DONNÉES

Le responsable du traitement s’engage à protéger les données à caractère personnel collectées, à ne pas les transmettre à des tiers sans que l’utilisateur n’en ait été informé et à respecter les finalités pour lesquelles ces données ont été collectées.

Le site dispose d’un certificat SSL afin de garantir que les informations et le transfert des données transitant par le site sont sécurisés. Un certificat SSL (« Secure Socket Layer » Certificate) a pour but de sécuriser les données échangées entre l’utilisateur et le site. De plus, le responsable du traitement des données s’engage à notifier l’utilisateur en cas de rectification ou de suppression des données, à moins que cela n’entraîne pour lui des formalités, coûts et démarches disproportionnés.

Dans le cas où l’intégrité, la confidentialité ou la sécurité des données à caractère personnel de l’utilisateur est compromise, le responsable du traitement s’engage à informer l’utilisateur par tout moyen.

ARTICLE 8 – DROITS DE L’UTILISATEUR

Conformément à la réglementation concernant le traitement des données à caractère personnel, l’utilisateur possède les droits ci-après énumérés. Afin que le responsable du traitement des données fasse droit à sa demande, l’utilisateur est tenu de lui communiquer : ses prénom et nom ainsi que son adresse e-mail, et si cela est pertinent, son numéro de compte ou d’espace personnel ou d’abonné.

Le responsable du traitement des données est tenu de répondre à l’utilisateur dans un délai de 30 (trente) jours maximum.

8.1 – PRÉSENTATION DES DROITS DE L’UTILISATEUR EN MATIÈRE DE COLLECTE ET TRAITEMENT DE DONNÉES

1. Droit d’accès, de rectification et droit à l’effacement

L’utilisateur peut prendre connaissance, mettre à jour, modifier ou demander la suppression des données le concernant, en respectant la procédure ci-après énoncée :

L’utilisateur doit envoyer un email au responsable du traitement des données personnelles, en précisant l’objet de sa demande et en utilisant l’adresse e-mail de contact qui est fournie plus haut.

S’il en possède un, l’utilisateur a le droit de demander la suppression de son espace personnel en suivant la procédure suivante : L’utilisateur doit envoyer un email au responsable du traitement des données personnelles, en précisant son numéro d’espace personnel.

La demande de suppression des données sera traitée dans un délai de 30 jours ouvrés.

2. Droit à la portabilité des données

L’utilisateur a le droit de demander la portabilité de ses données personnelles, détenues par le site, vers un autre site, en se conformant à la procédure ci-après :

L’utilisateur doit faire une demande de portabilité de ses données personnelles auprès du responsable du traitement des données en envoyant un email à l’adresse prévue ci-dessus.

3. Droit à la limitation et à l’opposition du traitement des données

L’utilisateur a le droit de demander la limitation ou de s’opposer au traitement de ses données par le site, sans que le site ne puisse refuser, sauf à démontrer l’existence de motifs légitimes et impérieux, pouvant prévaloir sur les intérêts et les droits et libertés de l’utilisateur.

Afin de demander la limitation du traitement de ses données ou de formuler une opposition au traitement de ses données, l’utilisateur doit suivre la procédure suivante L’utilisateur doit faire une demande de limitation au traitement de ses données personnelles auprès du responsable du traitement des données en envoyant un email à l’adresse prévue ci-dessus.

4. Droit de ne pas faire l’objet d’une décision fondée exclusivement sur un procédé automatisé

Conformément aux dispositions du règlement 2016/679, l’utilisateur a le droit de ne pas faire l’objet d’une décision fondée exclusivement sur un procédé automatisé si la décision produit des effets juridiques le concernant, ou l’affecte de manière significative de façon similaire.

5. Droit de déterminer le sort des données après la mort

Il est rappelé à l’utilisateur qu’il peut déterminer quel doit être le devenir de ses données collectées et traitées s’il décède, conformément à la loi n°2016-1321 du 7 octobre 2016.

6. Droit de saisir l’autorité de contrôle compétente

Dans le cas où le responsable du traitement des données décide de ne pas répondre à la demande de l’utilisateur, et que l’utilisateur souhaite contester cette décision, ou, s’il pense qu’il est porté atteinte à l’un des droits énumérés ci-dessus, il est en droit de saisir la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés, https://www.cnil.fr) ou tout juge compétent.

ARTICLE 9 – DONNÉES PERSONNELLES DES PERSONNES MINEURES

Conformément aux dispositions de l’article 8 du règlement européen 2016/679 et à la loi Informatique et Libertés, seuls les mineurs âgés de 15 ans ou plus peuvent consentir au traitement de leurs données personnelles.

Si l’utilisateur est un mineur de moins de 15 ans, l’accord d’un représentant légal sera requis afin que des données à caractère personnel puissent être collectées et traitées. L’éditeur du site se réserve le droit de vérifier par tout moyen que l’utilisateur est âgé de plus de 15 ans, ou qu’il aura obtenu l’accord d’un représentant légal avant de naviguer sur le site.

ARTICLE 10 – CONDITIONS DE MODIFICATION DE LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

La présente politique de confidentialité peut être consultée à tout moment sur le site internet. L’éditeur du site se réserve le droit de la modifier afin de garantir sa conformité avec le droit en vigueur. Par conséquent, l’utilisateur est invité à venir consulter régulièrement cette politique de confidentialité afin de se tenir informé des derniers changements qui lui seront apportés. Il est porté à la connaissance de l’utilisateur que la dernière mise à jour de la présente politique de confidentialité est intervenue le 25/05/2018.

ARTICLE 11 – ACCEPTATION PAR L’UTILISATEUR DE LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

En naviguant sur le site, l’utilisateur atteste avoir lu et compris la présente politique de confidentialité et en accepte les conditions, en ce qui concerne plus particulièrement la collecte et le traitement de ses données à caractère personnel.

POLITIQUE RELATIVE AUX COOKIES

1. INFORMATIONS GÉNÉRALES SUR LES COOKIES PRÉSENTS SUR LE SITE DE LA AARPI LES PARTENAIRES AVOCATS

STUDIO K pourra procéder à l’implantation d’un cookie sur le disque dur de votre terminal (ordinateur, tablette, mobile etc.). Un cookie est un fichier texte déposé sur votre ordinateur lors de la visite de notre site.

Seul l’émetteur d’un cookie est susceptible de lire ou de modifier des informations qui y sont contenues. Les cookies que nous émettons sur notre site est utilisé pour reconnaître le terminal de l’Utilisateur lorsqu’il se connecte afin de :

– mémoriser des informations relatives au formulaire que vous avez rempli sur notre site ;

– établir des statistiques et volumes de fréquentation et d’utilisation de notre site ;

– mettre en place des mesures de sécurité, par exemple lorsqu’il vous est demandé de vous reconnecter après un certain laps de temps.

Lors de votre première connexion, une bannière présentant brièvement des informations relatives au dépôt de cookies et de technologies similaires apparaît en bas de votre écran. Cette bannière vous avertit qu’en poursuivant votre navigation, vous acceptez le dépôt de cookies sur votre terminal. Selon le type de cookie en cause, le recueil de votre consentement au dépôt et à la lecture de cookies sur votre terminal peut être impératif.

  • Les cookies ne nécessitant pas le recueil préalable de votre consentement Conformément aux recommandations de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL), certains cookies sont dispensés du recueil préalable de votre consentement dans la mesure où ils sont strictement nécessaires au fonctionnement du site internet ou ont pour finalité exclusive de permettre ou faciliter la communication par voie électronique. Il s’agit notamment des cookies d’identifiant de session, d’authentification, de session d’équilibrage de charge ainsi que des cookies de personnalisation de votre interface.
  • Les cookies nécessitant le recueil préalable de votre consentement Cette exigence concerne les cookies émis par des tiers. De tels cookies étant émis par des tiers, leur utilisation et leur dépôt sont soumis à leurs propres politiques de confidentialité dont vous trouverez un lien ci-dessous.

Il s’agit essentiellement des cookies de mesure d’audience, les cookies publicitaires (auxquels la STUDIO K n’a à cette date pas recours) ainsi que les cookies de partage de réseaux sociaux (notamment de Facebook, YouTube, Twitter et LinkedIn).

Quatre types de cookies de partage des réseaux sociaux sont présents sur le site de STUDIO K :

Facebook – https://fr-fr.facebook.com/policies/cookies/

WordPress – Technologie Open Source CMS permettant de créer le site internet

Webmecanik Automation – Nous utilisons la plateforme marketing Webmecanik Automation pour suivre la navigation des visiteurs sur le site, collecter de l’information sur leurs préférences et gérer les formulaires présent sur le site. Webmecanik Automation enregistre de l’information sur les pages que vous visitez, la durée de la visite, les pages de provenance, etc. L’expiration indiquée ci-dessous représente la durée de vie d’un cookie sur votre navigateur.

Google Analytics – Pour collecter de l’information sur la façon dont les visiteurs utilisent le site, et ainsi mieux connaître leurs attentes. Cela nous permet d’améliorer constamment le site.

2. GESTION DES COOKIES

Vous pouvez à tout moment choisir de désactiver ces cookies.

Votre navigateur peut également être paramétré pour vous signaler les cookies qui sont déposés dans votre ordinateur et vous demander de les accepter ou pas. Vous pouvez accepter ou refuser les cookies au cas par cas ou bien les refuser systématiquement.

Nous attirons votre attention sur le fait que le paramétrage est susceptible de modifier vos conditions d’accès à nos contenus et services nécessitant l’utilisation de cookies. Si votre navigateur est configuré de manière à refuser l’ensemble des cookies, l’accès à tout ou partie du site peut être bloqué.

Afin de gérer les cookies au plus près de vos attentes nous vous invitons à paramétrer votre navigateur en tenant compte de la finalité des cookies.

– Internet Explorer / Dans Internet Explorer, cliquez sur le bouton Outils, puis sur Options Internet. Sous l’onglet Général, sous Historique de navigation, cliquez sur Paramètres. Cliquez sur le bouton Afficher les fichiers.

– Firefox / Allez dans l’onglet Outils du navigateur puis sélectionnez le menu Options Dans la fenêtre qui s’affiche, choisissez Vie privée et cliquez sur Affichez les cookies

– Safari / Dans votre navigateur, choisissez le menu Édition > Préférences. Cliquez sur Sécurité. Cliquez sur Afficher les cookies.

– Google Chrome / Cliquez sur l’icône du menu Outils. Sélectionnez Options. Cliquez sur l’onglet Options avancées et accédez à la section Confidentialité.